Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODASCOOP
/
BRETT & SONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETT & SONS
SARL MODASCOOP

Numéro de dépôt :
94539178
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque BRETT & SONS

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODASCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETT & SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODASCOOP domicilié(e) 28 BD DE STRASBOURG, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 376 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MODASCOOP / CHRISTIAN PIOVESAN - France.

La marque BRETT & SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETT & SONS est expirée depuis le 3 octobre 2004.

MODASCOOP a également déposé les autres marques suivantes : BRETT & SONS


SARL MODASCOOP - 28 BD DE STRASBOURG, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 332376912


SARL MODASCOOP / CHRISTIAN PIOVESAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Errata - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Vêtements, chaussures, chapellerie